Déposée le 7 août 1992 par la société EDITIONS ET REGIES INTERNATIONALES - E.R.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSTRUCTIONS DE COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est la société EDITIONS ET REGIES INTERNATIONALES - E.R.I domicilié(e) 105, rue Mademoiselle, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 727 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Catherine RASSAT-ROUXEL GROUPE INTER CONSULTANT, Société d'Avocats à la Cour - France.
La marque INSTRUCTIONS DE COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTRUCTIONS DE COURSES est expirée depuis le 7 août 2002.
EDITIONS ET REGIES INTERNATIONALES - E.R.I a également déposé les autres marques suivantes : VENT ET STRATEGIE
EDITIONS ET REGIES INTERNATIONALES - E.R.I. - 105, rue Mademoiselle, 75015 PARIS - France - SIREN 342727435
Me Catherine RASSAT-ROUXEL GROUPE INTER CONSULTANT, Société d'Avocats à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, affiches, albums, maquettes d'architecture, atlas, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes géographiques, catalogues, clichés d'imprimerie, compas de tracé, crayons, décalcomanies, dessins, diagrammes, écussons, fanions, feuilles formulaires, globes terrestres, graphiques, gravures, hectographes, images, impressions, jeu, journaux, livres, manuels, papier presse, périodiques, photogravures, plans, prospectus, publications, reliures, représentation graphiques, reproductions, revues, stylos, toile pour reliures, transparents.Vêtements, chaussures, chapellerie. - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, concours, correspondances, édition de textes, enseignement enseignement par correspondance, instruction, publication de livres, services de loisirs, organisation de concours.Distribution de prospectus, d'échantillons service d'abonnement à des journaux. - Distribution de journaux
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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